Le Réseau c’est quoi ??

Notre Accorderie du Bugey n’est pas seule sur terre…!!!

Nous faisons partie d’un Réseau : celui des Accorderies de France.

Mais ça sert à quoi ??? Cela mérite un peu d’explication.

Principes et modalités de fonctionnement de cette gouvernance

Pôles, commissions et groupes de travail

Les commissions

  • Les Commissions s’occupent des sujets structurels, réguliers.
  • Elles sont facilitées par une facilitatrice salariée Réseau, en incluant quand c’est possible une autre salariée de l’équipe Réseau comme participante
  • Chaque Commission désignent 2 référents élus qui participent et nourrissent le CA en double lien.. Chaque commission définit pour le moment ses propres modalités d’ouverture et de désignation : temporalité, cooptation/élection sans candidat/appel à bonnes volontés.
  • Les commissions ont une enveloppe financière annuelle en gestion, attribuée, sur la base de leur plan d’actions, lors du premier CA stratégique de l’année.

Les groupes de travail

  • Les groupes de travail se constituent sur des sujets ponctuels, non réguliers,
  • Ils rattachés systématiquement à des commissions, avec la présence de référents du CA, mais sans forcément facilitatrice salariée.

Les Pôles :

  • Les pôles sont constitués par les commissions et reprennent les grandes missions thématiques du Réseau des Accorderies Les mandats :

Les référents des commissions

  • Sauf pour le pôle Dynamiques territoriales, il y a deux référents par commission :

▪ Un-e référent-e principal-e convié-e au CA, un-e suppléant-e convié-e au CA en cas d’absence du-de la référent-e principal-e ▪ Le binôme des référent-es est convié à un CA par an

  • Pour le pôle Dynamiques territoriales, Il y a deux référent-es par commission territoriale :
  • Les deux référent-es de chaque territoire sont convié-es au CA
  • Chaque binôme élit un-e référent-e pour le COMEX

La co-présidence

  • Il y a 4 co-président-es maximum (et 1 minimum), représentant les 4 pôles.
  • Au Conseil d’Administration suivant les Rencontres Nationales annuelles, les commissions se rassemblent par pôle et élisent leurs représentant-es au COMEX pour leur pôle :
    • 2 représentant-es pour les pôles – Stratégie Nationale, Accorderies
    • 3 référent-es pour le pôle dynamique territoriale représentant si possible les 3 territoires de coordination, ▪ 3 référent-es pour le pôle gestion qui sont automatiquement issus des 3 commissions.

Et au sein de ces représentant-es chaque pôle propose un co-président-e qui doit être validé-e par le CA.

En cas de désaccord, le-a co-président-e n’est pas nommé-e.

Cumul et durée des mandats

  • Le cumul des mandats en tant que référent-e est interdit – NB : le CA du Réseau se donne jusqu’au 31/10/2023 pour atteindre cet objectif.
  • Les mandats sont d’un an renouvelable, sauf pour le pôle Gestion : deux ans renouvelables

Le Conseil d’Administration, le COMEX et le Conseil des Sages Le Conseil d’Administration

  • Le CA est un organe stratégique de transversalité, de planification stratégique, de validation d’attribution des moyens. Il y a 3 à 6 CA par an.
  • Le CA est composé :
    • Des référent-es principal-es des commissions, excepté pour le pôle Dynamiques Territoriales (et sauf pour un CA par an)
    • Des trois binômes des référents territoriaux
    • Des Personnalités qualifiées
    • Des représentants des membres fondateurs
  • La DG, une représentante de la Fonction Coordinatrice et une de la Fonction Développement participent aux CA. Pour les CA stratégiques, l’ensemble de l’équipe salariée permanente est attendu

COMEX

– Le COMEX est l’organe de gestion des moyens du Réseau en suivant les orientations stratégiques et en rendant compte au Conseil d’Administration – Le COMEX est formé de 8 membres et de 2 invités (jusqu’à la modification des statuts à une prochaine AG pour passer à 10 membres maximum) :

  • 2 (et 1 invité) référents du pôle gestion dont 1 coprésident, référents des trois commissions de gestion.
  • 2 (et 1 invité) référents du pôle dynamique territoriale dont 1 coprésident, référents des trois coordinations territoriales ▪ 2 référents du pôle stratégie nationale dont 1 coprésident
  • 2 référents du pôle Accorderies dont 1 coprésident – La DG est participante au COMEX en tant que gestionnaire.

Le Conseil des Sages

Objectifs et missions : Le conseil des sages national est mandaté par le CA du RAF avec pour mission d’être :

  • Le garant des principes fondateurs, de la charte, de la convention de franchise sociale et de leur application au quotidien par les Accorderies – Le garant du cadre donné à l’innovation, en vérifiant qu’elle respecte les valeurs des Accorderies.

Toutes les Accorderies sont invitées à créer leur propre conseil des sages ou comité éthique interne qui aura une mission de régulation au quotidien.

Le conseil des sages national est saisi par les Accorderies concernées, lorsque celles-ci ne trouvent pas réponse à leur question en interne – ou qu’un désaccord existe en interne sur la mise en œuvre d’un échange ou d’un projet particulier. Il peut également intervenir auprès d’une Accorderie en cas de non-respect de la charte.

Composition du Conseil des Sages :

Le conseil des sages est composé de :

  • Deux membres du CA dont une personnalité qualifiée
  • D’un membre du pôle suivi des Accorderies en activité
  • D’un/e représentant/e d’Accorderies sur chacun des 3 territoires sélectionnés
  • De deux salarié/es d’Accorderies (une titulaire/une suppléante)
  • D’une coordonnatrice territoriale du Réseau
  • D’une facilitatrice de l’équipe Réseau
  • Les membres fondateurs sont invités à siéger (Fondation MACIF et Secours Catholique)Ses membres sont cooptés.

Modalités de fonctionnement :

Le Conseil des Sages a une autonomie de décision (donne son avis et peut rendre des décisions) mais rend compte au CA et en cas de désaccord avec le CA, le sujet est renvoyé à l’AG (jurisprudence à construire).

  • Il peut s’auto-saisir ou être saisi par le CA, les commissions, les salariés du RAF et des Accorderies, les référents des territoires et les CA des Accorderies pour réguler les idées de projets ou d’échanges qui peuvent poser question au regard de la charte des Accorderies.
  • Il se réunit 3 à 4 fois par an et peut être mobilisé si besoins urgents
  • Il nomme 1 représentant au CA du Réseau et en propose un deuxième à valider par le CA – Il est en lien fonctionnel avec le CA
  • Les Accorderies peuvent saisir le conseil des sages via l’adresse mail dédiée : conseildessages@accorderie.fr

Durée du mandat : Proposition d’un fonctionnement transitoire d’une durée d’un an au terme duquel on prend le temps de faire le bilan du fonctionnement et de la composition du conseil des sages